Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURIRE DE ZANZIBAR
Comité National Interprofessionnel de l'Horticulture et des Pépinières, organisme para-public

Numéro de dépôt :
1533238
Date de dépôt :
23/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/1998

Présentation de la marque SOURIRE DE ZANZIBAR

Déposée le 23 juin 1988 par Comité National Interprofessionnel de l'Horticulture et des Pépinières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOURIRE DE ZANZIBAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Comité National Interprofessionnel de l'Horticulture et des Pépinières, organisme para-public, domicilié(e) 10, 12 rue du Séminaire, 94150 RUNGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.

La marque SOURIRE DE ZANZIBAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURIRE DE ZANZIBAR est expirée depuis le 23 juin 1998.

Comité National Interprofessionnel de l'Horticulture et des Pépinières a également déposé les autres marques suivantes : POMMES DE TERRE D'AUJOURD'HUI: ELLES ONT TOUT POUR PLAIRE! , CNIH , L ODYSSEE VEGETALE , OR VERT , Agréé Bonnes Pratiques de Conditionnement Qualité Hygiène Santé/Sécurité Environnement , OR VERT , MAUVES DE BAHIA , Q QUALIGOLF , LA MUTINE D'IGUASSU , NUAGE DE CORAIL


Comité National Interprofessionnel de l'Horticulture et des Pépinières, organisme para-public - 10, 12 rue du Séminaire, 94150 RUNGIS - France


IDEAMARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Produits horticoles non-compris dans d'autres classes;semences, plantes et fleurs naturelles; fleurs séchées